Résidence de Jerminel d'Heylissem



 
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 Armée II

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Jerminel
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MessageSujet: Armée II   Mar 24 Fév - 14:53

Post mis à jour régulièrement.


Citation :
Les institutions Provençales de sécurité


*** Statuts des personnes et organes responsables de la sécurité du territoire Provençal***


Article I : Liste des postes et brève explication des responsabilités

I-1 : : Les personnes responsables de la sécurité du territoire provençal sont : Le comte illustre, le Connétable, le Prévôt, le Capitaine, le Général, le Coordinateur de la Défense Civile. Les organes responsables sont : L'État-Major et le CSTP.

I-2 : Connétable, Prévôt et Capitaine, sont égaux en rang et aux ordres de l'Illuste.

I-3 : Général et Coordinateur sont aux ordres du capitaine et de l'Illuste (Je préférerais seulement de l’illustre mais bon)

I-4 : Les affectations
I-4.1 : Le Connétable est le responsable des douanes et de la logistique militaire.
I-4.2 : Le Capitaine fait le lien entre le Conseil Comtal et les institutions de sécurité.
I-4.3 : Le Prévôt est le responsable de la police et de la maréchaussée.
I-4.4 : Le Général est le chef de l’armée provençale.
I-4.5 : Le Coordinateur de la Défense Civile est ce que son nom indique (le nom devrait changer)
I-4.6 : L’Etat-Major coordonne les actions militaires en temps de guerre.
I-4.7 : Le Centre de Sécurité du Territoire Provençal gère la sécurité du territoire en temps de paix.

Article II : Du Comte illustre

- L'Illustre est le chef suprême de la sécurité du territoire provençal. Tous les membres des institutions de sécurité lui doivent obéissance.


Article III : Du Connétable

III-1 : Il est choisi par le comte parmi les conseiller comtaux élus.

III-2 : Fonctions : le connétable gère
- le budget de la maréchaussée en donnant chaque semaine les fonds nécessaires au Prévôt.
- les douanes de Provence
- l’octroi des laissez-passer (le cas échéant)
- la logistique militaire en matière d'armement


Article IV : Du Prévôt

IV-1 : Il est choisi par le comte parmi les conseiller comtaux élus.

IV-2 : Fonctions : le prévôt gère
- la défense quotidienne des villes de Provence via l’organisation de la maréchaussée
- l’organisation de la police du comté.
- le respect des statuts de la police et de la maréchaussée.


Article V : Du Capitaine


V-1 : Il est choisi par le comte parmi les conseiller comtaux élus

V-2 : Fonctions : le Capitaine gère
- la coordination entre le Conseil Comtal, l’Ost et la Défense Civile.
- la représentation des élus du conseil comtal au sein de la caserne et du centre de Coordination de la Défense Civile et la représentation de l’Ost et de la Défense Civile au sein du Conseil Comtal.
- les réservistes de l’armée de Provence (si tant ai qu’il y en ait)
- le respect des statuts de l’Ost en son sein
(- les décisions du conseil de mobilisation et d’intervention de l’Ost ou de la Défense Civile.)


Article VI : Du Général

VI-1 : Il est choisi par le comte parmi les Commandeurs et Majors et élu par les officiers.
VI-1-1 La révocation du Général se fait par vote du Conseil Comtal, après accord des vétérans. Il peut démissionner sur préavis d'une semaine et est automatiquement révoqué en cas de déménagement hors Provence.

VI-2 : Fonctions : le Général gère
- le recrutement de l’armée
- le bon fonctionnement de la caserne
- le respect des statuts de l’Ost en son sein
- les militaires, en missions et en caserne.


Article VII : Du Coordinateur de la Défense Civile

VII-1 : Il est élu par les délégués locaux de la défense Civile mais nommé par le comte.
VII-1-1 La révocation du CDC se fait par vote du Conseil Comtal, après accord des Délégué locaux.

VII-2 : Fonctions : le Coordinateur de la Défense Civile gère
- le recrutement de la Défense Civile
- le travail des délégués locaux au sein du Centre de coordination de la Défense civile
- les effectifs des membres de la Défense civile
- les volontaires civils en mission.

Article VIII : Du CSTP
VII-1 : Il est composé du Comte illustre, du Capitaine, du Général, du Connétable, du Prévôt, du Chef de la défense civile, du Major et des Commandeurs.

VII-2 : Fonctions : Le CSTP a pour fonction :
- La gestion de la sécurité du territoire en temps de paix.

Article IX : De L’Etat-Major
VII-1 : Il est composé du Comte illustre, du Capitaine, du Général, du Connétable, du Prévôt, du Chef de la défense civile du Bailli et du Commissaire au Commerce, et des chefs d'armées.

VII-2 : Fonctions : L’Etat-Major a pour fonction :
- La coordination des actions militaires en temps de guerre.
- ???

***Statuts de l’Ost Provençale***

Article I : Définition et essence de l’Ost Provençal
L'Armée de Provence ou Ost est le bras armé du pouvoir comtal.
Elle est formée de militaires de métier, rémunérés et sous serment, dont le but est de préserver l'intégrité de la Provence Libre et d'être le défenseur de ses intérêts sous les ordres directs du Comte Illustre.



Article II : De l’engagement et du réengagement

II-1 : Tout provençal peut dans les bureaux de recrutement demander à intégrer l’Ost comtal.

II-2 : Les modalités d’engagement sont explicitées dans le bureau de recrutement.

II-3 : Quelque soit le moment ou vous rejoignez l’armée, il vous est demandé de prêter serment.
II-3.1 : Durée :Le premier serment dure jusqu’à l’élection comtale suivante. A ce moment, vous pouvez soit reconduire votre contrat pour deux mois, soit quitter l’armée.
II.3.2 : Il est bien sur formellement interdit de quitter l’armée avant le terme de son contact.


Article III : De la hiérarchie militaire.

III-1 Les membres de l'Armée de Provence sont : (Les rôles des Capitaine, Général et connétable sont explicités plus haut)
- Le Comte
- Le Capitaine
- Le Connétable
- Le Général
- Le Major, en charge des vétérans.
- Deux Commandeurs, en charge chacun d'une circonscription (Nord et Sud).
- Sept Lieutenants, en charge chacun d'une garnison.
- Sept Adjudants, qui secondent les lieutenants
- Des Sergent, qui gérent une Unité
- Des Soldats et Soldats Première Classe
III-1.1 : L’ordre ci-dessus reflète l’ordre hiérarchique de l’armée, excepté le Connétable qui n’a autorité sur personne au sein de l’armée.

III-2 : Des Pallies :
- Les Commandeurs, Major et Général sont les Officiers Supérieurs
- Les Lieutenant, commandeurs, Major et Général sont les Officiers
- Les Sergent et Adjudants sont les sous-officiers.

Article IV : Des devoir militaires

IV-1 : Les obligations de tout militaire provençal sont:
- Une Présence à la levée des couleurs tous les dimanches.
- De répondre présent en cas de missions ou de mobilisation
- De ne pas quitter le territoire provençal ni même sa ville
sans autorisation d’un officier supérieur.
- Le vouvoiement en toutes circonstances de ses supérieurs.

IV-2 : Les obligations de tout soldat et sous-officier provençal sont:
- Un entrainement bimensuel en Caserne. Le choix de l’entrainement est libre en l’absence d’ordres particuliers de vos supérieurs (PCU, CEA ou Infirmerie(faire RP)) .
- l’Envoi de ses caractéristiques à son lieutenant deux fois par mois.

IV-3 : Les obligations de tout officier provençal sont:
- De mettre à jours les dossiers des soldats de leur circonscription.
- Un Passage quotidien en salle des officiers et à leur bureau.
- De donner l'exemple aux soldats dans leur comportement à la caserne
- De vouvoyer les hommes ses ordres ainsi que ses égaux en présence de subordonnés.
- De faire respecter les statuts de l’armée par tous les militaires.


Article V : Des avantages et rétributions

V-1. : Rétributions
En cas de mobilisation et/ou de travail pour l'armée, le salaire minimal quotidien est de 15 écus, ou 5 écus et une nourriture de subsistance. Le salaire peut bien sur dépasser ce barème. Aucun salaire ne sera perçu en cas de stand-by dans une autre ville si aucun travail n'est presté pour l'armée.

V-2. : Avantages, primes et plans :
- Il revient au Général de garantir leur fonctionnement. C'est par contre au connétable de prendre les disposition pour que le mandats soient distribués.
- Outre les avantages ci-dessous, les officiers peuvent décider l’octroie de primes exceptionnelles.

V-2.1 : Le plan armement
Le plan armement permet aux militaire de s’équiper militaire gratuitement ou à moindre cout. Il consiste en l’octroie, après une période déterminée de service actif, et sous certaines conditions, d’un bouclier, d’un bâton ou d’une épée à chaque militaire.
- Pour l’octroie d’un bâton : 2 mois accomplis de service actif et au moins 50 de force.
- Pour l’octroie d’un bouclier : 4 mois accomplis de service actif et au moins 80 de force.
- Pour l’octroie d’une épée : 6 mois accomplis de service actif et au moins 120 de force.
Outre ceci, tout militaire peut bénéficier, après un mois au sein de l’Ost du prêt d’un bouclier et/ou d’un Bâton. Il doit cependant le remettre s’il quitte l’armée avant la période décrite ci-dessus.

V-2.2 : Le plan viande
Le plan viande s'adresse aux soldats et sous-officiers méritants et leur permet d’obtenir de la viande du comté à un prix avantageux. Le plan prévoit l’octroie à 10 militaires d’une viande par semaine au prix de X écus. Obtiendront ces viandes les meilleur soldat ou sous-officier de l'Ost. Il revient aux officiers de désigner les bénéficiaires.
La distribution est assurée une fois par mois.
Si une personne n'a plus besoin de viande, elle peut recevoir d'autres types de nourriture. Ces éventualités sont à discuter au cas par cas.

Article V : Des droits et privilèges des militaires
Article VI : Des fautes, sanctions et de la justice militaire
Article VII : Des réservistes
Article VIII : De la caserne, accès, pôles et aspects particulier dulieu
Article IX : Les vétérans
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MessageSujet: Re: Armée II   Mar 24 Fév - 14:54


***Statuts de la Défense Civile ***
--Prochainement disponibles--


***Statuts de la police et de la Maréchaussée provençale ***

Spoiler:
 

***Statuts des douanes de Provence ***
--En cours de réalisation par son éminence Moi--
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MessageSujet: Re: Armée II   Mar 24 Fév - 14:56

Citation :
Livre IIII : De justicia Exerciti


    Article I – ((paragraphe d’intro pour faire le lien entre statuts de l’armée et codex))


    Article II – Typologie des délits et crimes et peines encourues


Article II-1: Délits militaires

Article II-1.1 : Sont considérés comme délits militaire :
    Refus d’obéir à un ordre en caserne (T)
    Négligence dans l’exercice de ses fonctions en caserne. (TOP)
    Refus d’obéir à un ordre lors d’une opération militaire (T)
    Négligence lors d’une opération militaire (TOP)
    Insulte ou Rixe avec un civil ou à un militaire.(TOP)
    Divulgation d’informations militaires d’importance moindre (T)
    Désertion (T)
    Recèle de matériel militaire (Escr)

Article I-1.2 : Les délits militaires peuvent donner lieu aux peines de : renvoie de l’armée, rétrogradation, dégradation, suspension de certains avantages liés à l’Ost, remboursement de certains avantages perçus et payement d’indemnité au comté.


Article II-2 : Crimes militaires

Article I-2.1 : Sont considérés comme crime militaires :
    Refus aggravé d’obéir à un ordre. (HT)
    Divulgation d’importantes informations militaires hors de la caserne (HT)
    Désertion aggravée (HT)
    Insulte aggravée (TOP)
    Espionnage (HT)

Article I-2.2 : Les crimes militaires peuvent donner lieu aux peines de : emprisonnement, amande, bannissement et mort.

Article I-2.3 : Les condamnations pour crime peuvent être adjointes de peines relevant du délit militaires.




    Article III – Des procédures


Article III-1: Du déclenchement des poursuites


Article III-1.1 : Les officiers et sous-officiers peuvent demander le lancement d'une procédure judiciaire dans le bureau de son commandeur ou du Général. Si un soldat souhaite qu'une procédure soit lancée, il doit en faire la demande à un officier ou un sous-officier qui prend la responsabilité d'engager l'affaire.

Article III-1.2 : On ne peut demander le lancement d'une procédure que contre une personne de rang égal ou inférieur au sien.

Article III-1.3 : Une fois la demande lancée, le général ou le commandeur contacté ont le devoir d’initier l’affaire en mettant en place l’audience préliminaire.



Article III-2: De l’Audience Préliminaire

Article III -2.1 : L'audience préliminaire est l’une assemblée militaire, composée des Officiers Supérieurs, visant à déterminer quel type de procédure est la plus appropriée pour une affaire donnée.

Article III -2.2 : L’audience se tien à huis-clos, Le Général préside l’audience et les Officiers Supérieurs interrogent le prévenu.

Article III -2.3 : Au terme de l'audience préliminaire, les Officiers Supérieurs rendent une ou plusieurs ordonnances :
de renvoie à un tribunal militaire pour les délits
de renvoie à un tribunal civil pour les crimes
d'exclusion de l'armée
d'abandon des poursuites

Article III -2.4 : La gravité des faits est laissée à l'appréciation des Officiers Supérieurs. Ces derniers devront, dans leur ordonnance, tenir compte du fait qu'en cas de renvois à une juridiction civile, tous les éléments touchant au procès pourront être rendus publics.



Article III-3: Du Tribunal miliaire

Article III -3.1: Le tribunal militaire est ouvert suite à une ordonnance de renvoie émise par les juges de l'audience préliminaire. Il se tient à huis clos au sein de la caserne. Y ont accès les officiers, le prévenu ainsi que les élus du conseil lié à la sécurité du territoire.

Article III -3.2: Composition
- La personne qui a fait la demande d'instruction, ou un officier choisis par celui-ci, assure la procure.
- Le général gère et coordonne le déroulement du procès. Il dirige les débats et donne la parole. En cas d'absence du général, les trois officiers supérieurs choisiront l'un d'eux pour être assurer cette tache.
- Le prévenu se défend normalement seul, mais peut demander à se faire aider par l’officier de son choix. (Exception faite du général et de procureur de l'affaire).
- Le corps des officiers excepté les personnes précédemment citées sont le jury du procès. Ils peuvent à tout moment demander à interroger l'accusé. Au terme du procès c’est à eux qu’il revient de rendre le verdict et de décider des peines infligées.

Article III -3.3 : Déroulement
(en cours)



Article III – Du renvoie à la juridiction civile
(en cours)
[/spoiler]

Merci de ne pas frapper si vous n'aimez pas, et ,que vous aimiez ou pas, de me donner des conseils et de me faire des remarques
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