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 Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)

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Canard WC

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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Jeu 12 Fév - 1:36

Le peuple vote pour ses représentants. Si ceux-ci ne lui convient pas, il se présente de lui même aux élections pour devenir ce représentant.

C'est ainsi que fonctionne les élections, à partir de là, il n'a pas à avoir de pouvoir législatif. S'il en veut, il paye, défend ses arguments comme tout le monde afin d'être élu au conseil comtal.

Contre les illustres, certes la noblesse aurait un meilleur rôle. Mais quelle noblesse au juste ? Ils ne sont pas les représentants de l'ADN, loin de là.

Les maires ? Oui, ce serait logique. Mais entre nous, quand tu vois la gueule de la plupart des maires, tu réfléchis à deux fois. Mais bon, admettons ... le maire représente son village pour un mois, donc pourquoi pas.

Le haut clergé provençal ? Tout à fait d'accord. Mais bon, ils sont le gardien de la spiritualité provençale, ils ne sont pas là pour faire des lois sur les mines, le port du casque sur chemins rocailleux ou j'en passe.

Par contre, bien d'accord avec toi, marre des ... sortis de nulle part qui ont leur mot à dire.
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Jeu 12 Fév - 11:09

Citation :
Le peuple vote pour ses représentants. Si ceux-ci ne lui convient pas, il se présente de lui même aux élections pour devenir ce représentant.
Ça c'est le parlement tel qu'il existe actuellement, ca n'a pas besoin de rester le cas.

Les illustres, c'est une manière de choisir les plus grands parmi les nobles pour pas qu'il y ait de querelle qui en résulte à l'ADN. Au départ j'avais pensé Comtes et vicomtes. C'est faisable aussi...

Les maires c'est surtout pour faire plaisir au peuple et conscientiser les maires à voir plus loin que leur propre village.

A partir de là, je ne comprends pas
Citation :
il n'a pas à avoir de pouvoir législatif. S'il en veut, il paye, défend ses arguments comme tout le monde afin d'être élu au conseil comtal.
C'est une remarque qui vaut pour l'actuel parlement mais qui n'a rien à voir avec ce que je propose. Ici, le pouvoir législatif reste parmi les élus. Au lieu que le conseil ait tous les pouvoirs exécutifs et législatif, il a l'exécutif, et grosso modo, la moitié du législatif.

Du reste, j'aime assez l'idée que le comte puisse émettre seul des décrets à durée limitée.

Tu tu pense quoi du parlement ?
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Canard WC

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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Jeu 12 Fév - 19:28

Cela avait été proposé jadis que le comte puisse émettre des décrets, enfin à l'époque c'était plus appelé "cas de force majeure". Mais y'avait l'idée qu'il émette aussi un décret qui devait par la suite être validé par le conseil comtal.

Quant au parlement, déjà je n'aime pas de mot, ça fait trop démocratique. Nous ne sommes pas en démocratie ...
Sinon, quelles seraient donc les prérogatives de ton nouveau ... hum ... de ta nouvelle assemblée ? Parce que pouvoir législatif, ça reste vague.
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Jeu 12 Fév - 19:46

Parlement, c'est pas forcément démocratique, mais les états féodaux par exemple, ca peut être sympa, ou les états généraux.

L'idée donc :
> Le conseil comtal en temps que tel perd tout pouvoir législatif.
Cela signifie en gros qu'il n'a plus le pouvoir de créer les lois, décrets, de signer les traiter, de ratifier les statuts des institutions les ni même d'abroger celles qui existent. En gros, il n'y a plus de conseil comtal, juste des ministres qui s'occupent chacun de leur domaine, et un espèce de conseil des ministres.

> En revanche, au sein de ce que j'appelais le parlement, les conseillers peuvent demander à ce qu'une loi soit proposée, discutée puis votée.
Pour qu'une loi sont adoptée, il faut la moitié des votes positifs :
- 12 CC + 3 (Arch)evêques + 7 maires + Les comtes (et vicomtes?) qui auront demandé à en faire partie :
En gros, ça devrait faire entre 25 et 30 personnes., il faudrait donc 14-15 votes positifs pour qu'une lois soit édictée.

> Pour pallier au retrais de tout pouvoir législatif au conseil, le comte garde lui même un pouvoir législatif, mais limité :
Le comte peut édicter des décrets mais :
- Pas des lois
- D'une durée limitée (à un mois ?) (par ex. : instauration de la loi martiale)
- Le "parlement" doit, par vote, se prononcer sur chaque décret émis par le comte. Si le parlement se prononce contre le décret, il est abrogé.
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