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 Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)

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Jerminel
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MessageSujet: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Lun 29 Déc - 14:16

Discution sur ma proposition à propos du parlement.

Le texte est brouillon mais les grandes idées y sont.

Spoiler:
 


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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Lun 29 Déc - 17:14

Pour le parlement, ce que tu proposes c'est de revoir la composition et les responsabilités des parlementaires. Moi je pense que c'est le tout qu'on devrait revoir.

Ici nous avons le conseil comtal qui prend les décisions quelques soit le sujet. Le parlement peut proposer des lois ou des changements au conseil, mais sans l'accord de celui ci, cela n'aurait aucun effet.

J'ai entendu parler dans certains comtés et duchés que le pouvoir était divisé en deux parties. Ainsi le conseil comtal s'occupe du suivit journalier tandis que le parlement lui s'occupe de la promulgation des lois, des lignes de conduite suivient pour la politique du comté.

Moi personnelement j'étais pour supprimer purement et simplement le parlement. Maintenant je ne sais pas qu'elle est la meilleurs solutions.

On pourrait imaginer que le conseil comtal garde la gestion journalière du comté et qu'un parlement s'occupe du législatif, mais la composition devrait être entièrement revue. On ne peut pas donner cette tache à 2 pilliers de comptoire élus car boivent plus de bières que la moyenne.

Ainsi je verrais au parlement:
-les 12 conseillers (si trop occupés avec l'exécutif, peuvent être remplacés par un de leur liste)
- Les 7 maires ou leur représentants (1 pour remplacer si le maire fort occupé)
- le doyen de l'ADN
- le recteur
- les 2 archevèques
- Le marquis
- le président de la CSMAO
- le maitre d'arme du MAO
- la chancelière du MAO

Par contre, il faudrait délimiter les pouvoir des deux assemblées. Savoir ce qui est de la gestion journalière et ce qui est à la charge du parlement.
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Lun 29 Déc - 18:20

Il y a des trucs intéressant dans ce que tu dis, à commencer par ton intérêt marqué pour la dissolution pure et simple du parlement à laquelle je ne suis pas opposé.

Quand tu parle d'un organe sont les attributions sont plus intéressantes et claires. Je te suis totalement.

Pour ce qui est de la composition, je suis contre, tout simplement parce que ces personnes n'ont pas le temps de s'investir en plus de leur tache première dans le parlement. Qui plus est, elles y sont contraintes donc pas forcément intéressée et si on leur donne le choix de s'y impliquer ou non, l'institution ne fonctionnera pas.

J'ai trois idées qui me semblent intéressante dans ce cas mais qui sont contradictoire.

1. Plus de parlement

2. J'ai pensé pour commencer faire du parlement, avec la composition que je lui donné dans le sujet à coté, un organe pluridisciplinaire. Il serait notamment chargé
- d'analyser les élus. Les représentants de l'armée, de la police du barreau, pourraient demander des modifications dans le fonctionnement des institutions desquelles ils sont élus. Les représentant pourrait aussi émettre des avis sur les conseillers qui les dirige et son travail (cap, prévôt, Juge, Proc, etc.)
- Le Parlement pourrait aussi dans ce cas être un tribunal populaire qui pourrait, pourquoi pas remplacer notre actuelle cours d'appel. Elle pourrait aussi juger les élus en fonction accusé de mauvaise gestion etc. Ainsi l'instance d'appel serait un tribunal populaire mais tout le monde ne pourrait pas prendre la parole, uniquement les parlementaires.
- Révision des lois existantes pour vérifier qu'elles sont bien à jour.
- Propositions de lois déjà formatée que l'on soumet au conseil qui n'a plus qu'à voter.
- Fonction de lien entre les différentes assemblées (ADN, clergé, Armée, police... et le CC.)

3. L'autre solution est plus osée mais moins compliquée. (je préfère largement la pré cédante). Ca peut sembler anachronique mais pourquoi pas une séparation des pouvoir. On retire au Conseil comtal tout pouvoir législatif et on le transfert au parlement. Sur le papier c'est une idée intéressante, on peut y réfléchir mais il faut faire en sorte alors que les gens qui y sont soient des personnes compétentes et qui prennent le temps. Ca ne peut fonctionner qu'avec plus de rigueur dans le choix des parlementaire que ce qui se fait actuellement. (Cfr. ma proposition à propos du choix des parlementaire dans les institution) Dans ce cas, on peut retirer de nombreuses prérogatives au conseil comtal. Le Parlement s'occupe de créer les lois, les adopter, les revoir quand il y a lieu. Le Conseil ou n'importe lequel de ses membre peut alors demander à ce que le parlement ponde une lois sur un sujet donné.


Dernière édition par Jerminel le Lun 29 Déc - 21:35, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Lun 29 Déc - 18:41

L'idée de retirer des prérogatives au Conseil, cela va peut-être vous étonner, mais je ne suis pas contre du tout.

Je suis pour c'est que je l'ai vu, au Conseil on ne peut pas assumer dans le quotidien avec des conseillers pas motivés et absents et les soucis au jour le jour que posent l'Exécutif, le Conseil ne parvient pas à assumer l'aspect Législatif.

Mais je crains qu'on ne trouve jamais suffisemment de personnes ayant du temps et des compétences pour faire ce qu'on attend d'eux.

Il faut tout fixer sur rendre cette fonction intéressante et y attirer des gens de valeur. En choisissant les gens pour représenter leurs fonctions en effet on aura des gens de meilleure valeur.
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Lun 29 Déc - 18:45

Sinon tu préfère un parlement version 2 ou version 3 ?

C'est clair, pour attirer des gens compétent il faut le rendre attirant donc prestigieux. Et pour cela il faut que le parlement ait un réel pouvoir.

Par ailleurs, il me semble bien aussi que le conseil n'a plus le temps d'assumer sa fonction de législateur[/u]

Je pense que le fait que les organes élisent leur représentants évitera qu'on se retrouve avec des pecnos au parlement qui ne touchent rien. C'est pour cela que j'ai proposé :

Citation :
Sept représentants, un pour chaque villes provençale, choisis par le maire au sein du Conseil Municipal de ces villes.
Deux représentants de l'Eglise élus discrétionnairement par et parmi les clercs.
Deux représentants de la Noblesse élus discrétionnairement au sein de l'ADN.
Un représentant de la police élu par les policiers au secrétariat de police à Aix.
Un représentant de l'armée élu par les soldats à la caserne.
Un représentant du barreau élu par les membres du barreau provençal.
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Lun 29 Déc - 19:28

Cela limite quand même fort l'accès au gens motivés aux gens motivées. Prenons simplement sur Forcalquier, il faudra choisir entre Hersende, Prouvancao, Ysabelle, Padhamentes pour une place au parlement. Alors que dans d'autres villes, ils n'y en aura aucun de motivés.
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Lun 29 Déc - 20:37

Ca se tient mais Ysabelle peut par exemple se présenter comme représentante d la police, Hersende sera de toutes façons dans l'exécutif et pourrait de toutes façon être la représentante du barreau tout comme Radhamentes. Provencao, Ysabelle et Hersende peuvent aussi tout trois se présenter comme représentants de la Noblesse. Etc.

Les gens compétent sont au sein des fameuses institutions de sorte que plus ils font de truc différents plus ils ont de chance d'être élu s'ils le souhaitent.

Mais je comprend toi point de vue, ce peut être un inconvéniant ou un avantage, suivant comment on se place
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Lun 29 Déc - 20:39

Cela nous amène des gens qui occupent déjà de nombreux postes donc pas plus libres que ceux qu'ils sont censé remplacer.
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Lun 29 Déc - 20:42

Dès 4 personnes que tu as cité, si ils ne sont pas au CC, 3 ont pleu que le temps de s'investir dans le parlement. (techniquement)

Rhada n'est qu'au Bareau
Ysa n'est qu'à la police (si elle y est encore) et à l'ADN (aucune obligation de s'implique fortement)
Pro n'est qu'à L'ADN

Aucune de ces fonction n'empèche de s'investir pleinement au parlement
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Lun 29 Déc - 21:06

Afin de faciliter l'interraction entre les pouvoir, dans le cas du parlement V.3, les membres du CC et Cmarq auraient accès au parlement, pourraient y discuter mais n'aurait ni le droit de vote ni l'accès à la salle de vote.
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Mer 31 Déc - 3:11

Alors moi je vais être complètement à l'inverse de vous ^^.

Ca limite très vite puisque je ne vois pas l'intérêt de donner des pouvoirs à 2 assemblées.

On y perdra du temps, de l'efficacité et de la sérénité.

En fait, c'est idiot mais je trouve les statuts actuels plutôt bien ^^. Surtout que le parlement peut agir sur tout. Certes il n'est pas souverain, mais son seul défaut c'est le manque de motivés.
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Mer 31 Déc - 11:47

En fait, le but de cette réforme va dans trois sens

- Donner plus pouvoir au parlement afin de décharger un peu le conseil.

- Le fait de donner plus de prérogatives au parlement fait que les gens souhaitent y aller car ils savent qu'ils peuvent y faire changer les choses.

- Finalement, le mode de choix des parlementaires permet que ce soit des gens plus compétents qui finissent élus et pas juste des gens qui parlent bcp pour ne rien dire.

C'est dans cette optique que je préconise ces changements.

Tu as lu le poste "bureau politique" ? ou juste les deux sujets dans lesquels tu as répondu ?
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Mer 31 Déc - 15:26

Je ne serais pas contre donner un pouvoir législatif plus important au parlement si sa composition était revue... parce qu'un parlement dont le Président n'a même pas été fichu en 3 mois de faire un seul rapport, ça veut tout dire...

Par contre, il est hors de question de le retirer complètement au Conseil Comtal. Pour gouverner, on a besoin de prendre des mesures législatives d'urgence (ex fermeture des frontières) et le fait de faire passer ça par le Parlement rallongerait les délais.

Par contre, en faire une Cour d'appel, résolument contre! Les parlementaires n'ont pas de compétences juridiques, ce serait n'importe quoi... et une cour d'appel (je prêche pour ma paroisse) on en a une!
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Ven 2 Jan - 11:21

Hersende a écrit:
Je ne serais pas contre donner un pouvoir législatif plus important au parlement si sa composition était revue... parce qu'un parlement dont le Président n'a même pas été fichu en 3 mois de faire un seul rapport, ça veut tout dire...

Par contre, il est hors de question de le retirer complètement au Conseil Comtal. Pour gouverner, on a besoin de prendre des mesures législatives d'urgence (ex fermeture des frontières) et le fait de faire passer ça par le Parlement rallongerait les délais.

Par contre, en faire une Cour d'appel, résolument contre! Les parlementaires n'ont pas de compétences juridiques, ce serait n'importe quoi... et une cour d'appel (je prêche pour ma paroisse) on en a une!

La cours d'appel effectivement, ca serait assez problématique. Il y aurait tout de même un représentant du barreau au parlement mais ce ne serait pas évident.

Quand à tes deux premières remarques, on peut se retrouver. Tu dis qu'il faut de meilleurs parlementaires mieux choisis, nous sommes donc d accord. Je pense d'ailleurs que donner plus de pouvoir au parlement résulterait en ce que des personnes plus capables s'y présentent. Et pour ce qui est de retirer tout pouvoir législatif au conseil comtal, ca ne pose pas de problème si on donne au comte le droit de promulguer des décrets (et au parlement le droit d'y mettre son veto).

Donc je persiste et signe sur ce point !
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Ven 2 Jan - 14:16

De toutes façons quoiqu'on fasse, on se retrouve devant l'éternel problème de l'implication des Provençaux. Quand des gens sérieux sont aux commandes des différentes institutions, ça fonctionne, sinon non... Les institutions ne fonctionnent pas - hélas! - toutes seules...

Si bon nombre de Provençaux au lieu de songer à démolir ce qui existe consacraient leur énergie à faire tourner ce qui pourrait marcher...

Ben quoi, en début d'année, on a le droit de rêver un peu, non???
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Ven 2 Jan - 14:32

Le fait est que nombre de provençaux, plutôt que de vouloir changer quelques éléments boiteux dans ce qui existe voudraient tout remettre sur le tapis. Et je ne peux leur donner tords.

Quand au fait qu'il faille l'implication d'une quantité suffisante de gens sérieux pour faire tourner le parlement je suis parfaitement d'accord.

Pour que le pouvoir reste entre les mains de gens compétents, je suis même favorable à rendre tous les pouvoirs au CC et à abolir le parlement si cette solution est proposée. Hélas je suis pas convaincu que grand monde soit de cet avis.
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Sam 3 Jan - 2:21

Non, ce n'est pas non plus la solution... quand on voit qu'actuellement les votes n'arrivent à réunir que 6 personnes...

Tout remettre sur le tapis... ça provoquerait peut-être un moment d'enthousiasme, mais ça ne changerait pas grand-chose sur la durée... Je n'y crois guère.
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Dim 4 Jan - 2:08

Hersende a écrit:
Non, ce n'est pas non plus la solution... quand on voit qu'actuellement les votes n'arrivent à réunir que 6 personnes...

Tout remettre sur le tapis... ça provoquerait peut-être un moment d'enthousiasme, mais ça ne changerait pas grand-chose sur la durée... Je n'y crois guère.

Hersende vient de souligner le problème.

Avec toutes les campagnes que j'ai mené, j'ai participer à l'élaboration d'une dizaine de liste.

On est loin d'avoir des dizaines de volontaires. La plupart des listes même font du remplissage.

Rien que pour fournir le CC en personnes motivées c'est la galère, alors fournir en plus la parlement je n'y crois pas ....

Et ce n'est pas une question de motivation puisque le CC a le pouvoir.


Mais dans tout les conseils, qui planche a 23h sur le problème de défense soudain ? Toujours les mêmes, la plupart se cantonne à leur poste IG.

Euh non moi c'est l'économie mon truc, je vote pas, j'en penses rien ... Il faut comprendre je m'en fou.

(Oui j'ai vu le bureau Jerm)
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Dim 4 Jan - 11:38

oui mais alors, Quel est l'intérêt de garder un parlement sans réels pouvoirs qui ne soit pas composé de personnes compétentes. Autant rendre ces pouvoir au conseil non ?
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Dim 4 Jan - 12:14

On va reprendre depuis le début en fait !

Pourquoi souhaitez vous qu'il y ait un Parlement en Provence ?

Le bicaméralisme est-in nécessaire éthiquement parlant ou est-ce une façon de décharger le conseil.
Peut-être allez vous me sortir l'argument, que j'estime ridicule, du contre-pouvoir mais avec un conseil comtal démocratiquement élu, quel besoin d'un contre-pouvoir.

Pourquoi pas sinon, si c'est un question de quantité de travail fourni, faire élire 7 personnes en Provence qui intégreraient le CC afin de faire évoluer plus rapidement les projets.

Ou alors il y a ce que propose Castor :
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Dim 4 Jan - 13:04

D'accord avec Jerminel, pourquoi on garde le parlement si de toute manière, il n'aura jamais aucun rôle ni pouvoir? Pour moi, ce n'est pas du tout un contre pouvoir mais belle et bien une façade qu'on laisse debout pour pas déplaire au peuple.

Pour moi, on a que deux solutions :
- soit on le ferme définitivement
- soit on lui donne un réel pouvoir Législatif.

J'entends déjà dire que les parlementaires ne sont pas assez motivés pour avoir toute le pouvoir législatif. Je suis d'accord sur ce point là mais pourquoi ne pas leur donner le pouvoir législatif avec les conseillers comtaux?

Moi je vois cela comme çà.

D'un coté le conseil comtal qui garde sont pouvoir exécutif. Il serait composé des 12 conseillers élus, du recteur, du chambellan et des deux archevêques.

De l'autre coté, on aurait le parlement avec le pouvoir législatif. Il serait composé des 12 conseillers, d'un ou deux représentants par village choisit par le maire, d'un représentant de la police, d'un représentant de l'armée, de deux ou trois nobles et de nos deux archevêques bien sur. Tous le droit de vote sauf les archevêques qui gardent leur veto.

Oui je sais cela fait du monde, mais cela peut permettre d'avoir plus d'idée et des débats plus animés.
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Dim 4 Jan - 20:03

Castor m'a fait part d'une idée intéressante et Franc-comtoise : Chez eux cela fonctionne comme cela :

Article 1 : Définition Le Conseil est l'assemblée hauts fonctionnaires qui exercent les différents pouvoirs exécutifs du Comté. Il est élu pour 2 mois par le peuple, constitué proportionnellement aux résultats des votes.

et à coté :

Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois
Article 1 : Définition Le Parlement est l'assemblée législative de Franche-Comté. Il est le lieu des discussions, débats et votes de tout ce qui concerne le gouvernement de Franche-Comté.
Article 2 : Composition Le Parlement est composé comme il suit : - des 12 membres du Conseil, élus pour 2 mois, - des maires des villes de Franche-Comté, élu chacun séparément pour 1 mois, - du ou des représentants de l'Eglise Aristotelicienne nommés par le Vatican, conformément au Concordat Artistotelicien signé avec la Franche-Comté en vigueur.

Peut-être serait-il possible d'adapter quelque chose dans le genre en Provence.
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Lun 19 Jan - 19:43

Je viens d'avoir une idée Brillante à propos du parlement :

C'est très simple et ca peut être très efficace.

Citation :
1. On retirer au CC tout pouvoir législatif.

2. Le comte peut émettre des décrets à validité limitée à un mois. Le parlement a droit de véto sur ces décrets.

3. Le parlement a tous les pouvoir législatifs.

4. Le parlement est composé de
- 12 conseillers comtaux
- L'ensemble des curés et membres du haut clergé provençal.
- Les comtes et vicomtes provençaux domiciliés en terre provençale, (Excepté par mariage)


* Une personne qui serais présente dans plusieurs assemblées à plus de voix (Deux pour Richelieux, Ingeburge, Hersende, etc.)
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Mar 20 Jan - 0:12

Tu peux rajouter la Vicomtesse de Saint-Rémi de Provence et Inge n'aurait que un voix, ne faisant plus partie du haut clergé provençal. Mais ce sont des détails Cool

Cela donne une assemblée représentative de ce que l'on appelait autrefois les Etats Généraux : Noblesse - Clergé - Tiers-Etat

Ton idée est intéressante mais hum ... le résultat sera un sacré truc réactionnaire non ? Les nobles et l'église qui risquent d'être plus nombreux que les "civils".

De plus au niveau pratique les Conseillers Comtaux sont déja hyper chargés.

Pourquoi pas plutôt les 7 Maires déja comme dans l'exemple franc-comtois. Cela renforcerait le coté "représentatif" du Parlement et ce ne serait pas que les Conseillers qui seraient élus au moins. Car je redoute que le peuple n'aie qu'une confiance mitigée de donner tout l'arsenal législatif ou les seuls qui pourront siéger souvent ne seront pas les élus du peuple.

Je sais ! Je sais ! On est au Moyen-Age et la tite gauchiste de service est un peu à la ramasse ... Razz

Mais malgré les réticences l'idée me plait vraiment sur plusieurs points.
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MessageSujet: Re: Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)   Mar 20 Jan - 15:48

On peut effectivement rajouter les maires !

Citation :
1. On retirer au CC tout pouvoir législatif.

2. Le comte peut émettre des décrets à validité limitée à un mois. Le parlement a droit de véto sur ces décrets.

3. Le parlement a tous les pouvoir législatifs.

4. Le parlement est composé de
- 12 conseillers comtaux
- Les membres du haut clergé provençal.
- Les anciens illustres domiciliés en terre provençale
- Les 7 maires provençaux

* Une personne qui serais présente dans plusieurs assemblées pourrait avoir plus de voix

Pourquoi pas proposer cela au CC ?
Citation :
Voyons les avantages et les inconvénients :

Ça a pas mal d'avantages :
+ Donner du prestige et des responsabilités aux nobles
+ Donne plus de pouvoir au comte
+ Décharger le conseil comtal
+ Donnes plus de prestige aux ecclésiastique
+ Pas besoin de se casser la tête avec des élections
+ Les parlementaires connaissent la Provence et savent ce qui est bon pour elle. Ce ne sont pas des mecs sortis d'on ne sait où.
+ ??

Et de petits inconvénients...
- Moins de démocratie, pas d'élection mais une représentation directe
- Cela donne des charges supplémentaires aux maires.
- L'élite est plus représentée que le bas peuple et d'aucun trouverons que ce n'est pas une bonne chose.
- ??


Dernière édition par Jerminel le Mar 17 Fév - 20:33, édité 1 fois
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Parlement (discution du contenu de BUREAU POL)
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