Résidence de Jerminel d'Heylissem



 
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 BUREAU POLITIQUE (Mise à jour en continu)

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Jerminel
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MessageSujet: BUREAU POLITIQUE (Mise à jour en continu)   Dim 28 Déc - 19:36

Comme vous le savez sans doutes pas j'ai envisager, je pense toujours de temps à autres, à créer un parti politique.

Je compile ici les idées qui sont les miennes. Si elles vous plaisent, contacter moi, on pourra peut-être faire de grandes choses ensemble

P.S. : Désolé le style n'y est pas. j'espère néanmoins que c'est clair.


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MessageSujet: Re: BUREAU POLITIQUE (Mise à jour en continu)   Dim 28 Déc - 19:50

Durant les deux années de notre indépendance, j'ai eu longuement le temps d'observer et d'analyser les mécanismes de la société provençale et de ses institutions. Au terme donc de ces deux années, j'ai réalisé qu'il y avait quelque chose à faire. Que la plaie de la Provence, c'est le marasme. Il n'y a pas de projet global et unificateur. C'est aussi la raison qui pousse certaines villes à demander plus d'indépendance. Maintenant que l'on est indépendant, ou va-t-on ? Que peut-on espérer de demain. A Ces question je répondrai simplement et honnêtement en disant qu'il faut faire changer, et bouger les choses. Non pas que le système actuel soit fondamentalement mauvais. Mais depuis longtemps maintenant on s'attache à se système sans accepter de remettre en cause ses fondements.

Du Cadre étatique Provençal.

Cette idée est mienne, et j'avoue sans mal ne pas me souvenir que quelqu'un l'ai partagée. Je suis un défenseur de l'indépendance. Je me suis sur plusieurs fronts battu pour celle-ci. Je voulais dire que je défends l'indépendance mais je refuse d'écarter toute éventualité sous prétexte d'obscurantisme. J'avoue qu'il m'est parfois difficile de répondre à cette question. Et justement, je veux pouvoir répondre que l'indépendance nous a permis de grandir. Je veux que quel que soit le cadre institutionnel provençal, qu'il nous permette de nous épanouir. Si une large autonomie au sein de l'empire peut nous apporter quelque chose, il est de notre devoir d'y réfléchir. Je ne pense pas, à l'heure actuelle que ce soit le cas mais je refuse de rejeter cette idée d'emblée sans même prendre le temps d'y réfléchir.

Quoi qu'il en soit de nos relations avec nos voisins, je défends l'idée d'une personne, actuellement représentée par le marquis, qui sur le long terme puisse être la figure de la Provence.

Je suis opposé à son éloignement d'Aix tel qu'il est actuellement. La vie à Avignon telle qu'elle est actuellement ne pourra jamais intéresser les provençaux. Ne fut ce que parce que rien de ce qui s'y passe n'intéresse le provençal lambda. Je suis convaincu qu'il faut centraliser le pouvoir provençal à Aix.

Je suis d'avis que le marquis doit être au comte ce qu'est le comte au marquis. Égaux en droit, en devoir et en responsabilité. Nul besoin d'un conseil marquisal, que le conseil comtal s'agrandisse, il n'y aura pas trop de 3 personnes supplémentaire pour abattre le travail. Le marquis serait au conseil comtal. Il aurait les mêmes prérogatives que le comte. Certaines décisions pourraient être prises indistinctement par l'un ou l'autre et d'autres pourraient demander l'aval des deux.

Quand aux choix du marquis, il doit être laissé au peuple, sous certaines conditions, mais le peuple doit choisir. Une idée serait un vote populaire avec pondération pour les nobles. Je pense également que le Marquis devrait avoir un mandat à durée déterminée. Longue mais déterminée. Un mandat de 6 ou 8 mois me semble correct. Au terme de ce mandat, le marquis sortant ne pourrait se représenter immédiatement mais bien au terme du mandat suivant. De la sorte, il y a à la fois continuité et progrès.

Il semble impossible d'unifier Aix et Avignon. C'est presque vrai. C'est pour cette raison que je crois nécessaire, et ceci n'a pas de rapport avec de qui précède, de donner à la Caserne et à la chancellerie leur propres locaux. Ceci fait, il y aurait toute place à Aix pour l'hérauderie et la cours d'appel.

Le comte maintenant. Je suis d'avis que le comte et le marquis, doivent avoir des pouvoir élargis. Il doivent pouvoir émettre des décrets dans certains domaines sans l'aval du conseil, remercier des fonctionnaires, demander à avoir des conseillers personnels etc. Il me semble nécessaire en ces temps de dispersion d'avoir à la tête du comté un pourvoir fort.

Voila pour le moment, le prochain chapitre portera sur les institutions Provençales et comment elles pourraient être améliorée.

Vous êtes invité, si vous le souhaitez à venir vous exprimer sur ces idées, à coté


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MessageSujet: Re: BUREAU POLITIQUE (Mise à jour en continu)   Dim 28 Déc - 20:12

Des institutions de protection de la Provence, Armée, police, Maréchaussée.

En discutions ici

En trois points et aucun n'est nécessaire au bon fonctionnement des autres.

> L'armée

Je pense pour commencer que l'armée a tout intérêt à se retrouver dans d'autres locaux afin que le chef de l'armée puisse gérer comme il l'entend le fonctionnement de la caserne, les différents grades et fonction qui doivent exister dans l'armée.

Je vois l'armée dirigée par un Général nommé conjointement par le comte et le marquis pour une durée indéterminée. Il ne pourrait quitter son poste que par démission, ou révocation concertée par le comte et le marquis.

Le Prévôt est le chef de l'armée, avec le général
Le Connétable est responsable logistique

L'armée reprend tout ce que doit faire la défense civile.


> La justice

Le prévôt se verrait retiré les fonctions liées à la justice et à la police. Un Fonctionnaire, le Chef de la Police*, se chargerait de ces taches. Il n'y aurait plus dès lors besoin que de quatre policiers par unité. En effet, on peut réintégrer la douane dans la police.

Les Cap et Connétables voient leur rôle amoindris (cela leur laisse plus de temps pour s'occuper des projets du conseil)
-
Spoiler:
 


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MessageSujet: Re: BUREAU POLITIQUE (Mise à jour en continu)   Dim 28 Déc - 20:12

Du parlement Provençal.

Ci jour une version éditée des statu actuels du parlement qui correspondrait mieux à ce que ce dernier doit être. Toujours à l'état de brouillon.

on discute de ce sujet ici


Citation :
STATUTS DU PARLEMENT DE LA PROVENCE LIBRE

ARTICLE I: LES MEMBRES

I-1 : Élection et choix des candidats.

Avant tout, il faut rappelle combien est importante la tache de parlementaire. Ce n'est pas à prendre à la légère. Un parlementaire est la voie du peuple. Un mauvais parlement c'est un mauvais comté.

Le choix
Les représentants sont choisis sur plusieurs bases :

- Sept personnes représentent les villes de Provence. C'est au maire de chaque ville de désigner son représentant au parlement.

- Sept autres membres sont délégués par les principales institutions du comté.
> Deux personne sont choisies au sein de l'ADN par vote au sein de l'assemblée.
> Les deux archevêques, par le concordat, membres de droit sont les représentants de l'Église. S'ils ne souhaitent pas siéger, ils peuvent se faire représenter par un autre clerc.
> Un représentant de la police élu par les policiers au secrétariat de police à Aix.
> Un représentant de l'armée élu par les soldats à la caserne.
> Un représentant du barreau élu par les membres du barreau provençal.

Tous les membres du Conseil Comtal et du Conseil Marquisal sont parlementaire de droit. Il n'ont cependant pas le droit de vote ni le droit d'accès à la salle des votes.

I-2 : Cumul
Le Cumul avec un tout mandat de maire, Conseillé Comtal ou Marquisal électif est interdit.

I-3 : Mandat
Un parlementaire est élu pour un mandat de 16 semaines. L'élection du parlement se déroule 14 jours avant l'élection du conseil comtal.


I-4 : Consultants
Le parlement peut à tout moment faire appel à des spécialistes au titre de consultant. Ces consultants n'auront pas de droit de vote.

I-5 : Présence
Chaque parlementaire doit être présent au minimum quatre fois par semaine.
La feuille de présence devra être signée pour attester de sa venue. L'édition est interdite. Un nouveau message doit être posté à chaque passage.

I-6 : Absentéisme :
En cas d'absentéisme total, une semaine sera laissée au Parlementaire pour se montrer, passer ce délais, il se verra exclu de l'institution.
Une absence de 15 jours maximum peut être accordée en cas d'absence justifiée.
En cas d'absence justifiée ou non, mais excédant 2 semaines, le Parlementaire sera exclu.

I-7 Remplacement :
En cas de démission ou d'exclusion d'un Parlementaire, le parlementaire démissionnaire est remplacé via une nouvelle élection au sein de l'assemblée de laquelle il est issu.
Si une institution n'élit pas de représentant, elle s'en passe.


I-8 : Vote
Les parlementaires élus disposent d'une voix chacun lors des votes

I-9 : Manquements
- Sont considérés comme manquements de la part des Parlementaires :
* l'absentéïsme
* une non participation aux débats
* une attitude nuisant au bon déroulement des débats
* toute action pouvant entraver le bon fonctionnement du Parlement
* une mise en accusation

I-10 : Révocation
- Un parlementaire reconnu coupable de manquement fera l’objet, sur initiative d’un autre parlementaire, d’un vote à la majorité qualifiée des ¾ proposant sa démission soit 10 voix.
- Un parlementaire qui ne satisferait par son travail les membres de l'assemblée qui l'on élu peut être démis et remplacé par un vote à la majorité qualifiée des ¾ de la dite assemblée

I- 11 :Lien avec le Conseil Comtal.
Le Porte Parole Comtal est membre du parlement. Il n'a aucun droit de vote, et n'a pas à s'exprimer dans les débats. Il est là pour assurer un lien avec le conseil Comtal.

ARTICLE II: LE PRESIDENT DU PARLEMENT

II-1: Désignation
Il est élu par les parlementaires. À chaque nouvelle élection, les candidatures sont ouvertes pendant 48 heures. Au bout de ces 48 heures, il y a un vote au sein du parlement. Celui qui obtient la majorité absolue devient président. On procède en 2 tours si le prmier ne dégage pas de majorité.

II-2: Fonctions
- C'est lui qui dirige les débats du parlement.
- Le président du parlement doit rendre un rapport hebdomadaire et un rapport de mi-mandat.
-Le Président du Parlement est chargé de collecter les doléances du peuple.

II-3: Destitution
- En cas de manquement une motion de censure peut être lancée à l'initiative de deux parlementaires.
- La motion est suivie par une période de 48 heures pour en débattre, période au terme de laquelle le vote est lancé.
- Le Président n'a pas droit de vote pour la motion de censure, pour que la destitution soit effective, elle recquiert l'obtention de la majorité qualifiée lors du vote, et prend effet dès la cloture du vote.
- La destitution a pour effet d'exclure le Président du Parlement et de relancer de nouvelles elections du président.
- La procédure de destitution est limitée à une tous les 15 jours.

ARTICLE III: DOMAINE DE COMPETENCES ET PROPOSITIONS

[[A débattre]]

Deux idées :

1. Faire du parlement un organe pluridisciplinaire. Il serait notamment chargé
- d'analyser les élus. Les représentants de l'armée, de la police du barreau, pourraient demander des modifications dans le fonctionnement des institutions desquelles ils sont élus. Les représentant pourrait aussi émettre des avis sur les conseillers qui les dirige et son travail (cap, prévôt, Juge, Proc, etc.)
- Le Parlement pourrait aussi dans ce cas être un tribunal populaire qui pourrait, pourquoi pas remplacer notre actuelle cours d'appel. Elle pourrait aussi juger les élus en fonction accusé de mauvaise gestion etc. Ainsi l'instance d'appel serait un tribunal populaire mais tout le monde ne pourrait pas prendre la parole, uniquement les parlementaires.
- Révision des lois existantes pour vérifier qu'elles sont bien à jour.
- Propositions de lois déjà formatée que l'on soumet au conseil qui n'a plus qu'à voter.
- Fonction de lien entre les différentes assemblées (ADN, clergé, Armée, police... et le CC.)

3. L'autre solution est plus osée mais moins compliquée. Ca peut sembler anachronique mais pourquoi pas une séparation des pouvoir. On retire au Conseil comtal tout pouvoir législatif et on le transfert au parlement. Sur le papier c'est une idée intéressante, on peut y réfléchir mais il faut faire en sorte alors que les gens qui y sont soient des personnes compétentes et qui prennent le temps. Ca ne peut fonctionner qu'avec plus de rigueur dans le choix des parlementaire que ce qui se fait actuellement. (Cfr. ma proposition à propos du choix des parlementaire dans les institution) Dans ce cas, on peut retirer de nombreuses prérogatives au conseil comtal. Le Parlement s'occupe de créer les lois, les adopter, les revoir quand il y a lieu. Le Conseil ou n'importe lequel de ses membre peut alors demander à ce que le parlement ponde une lois sur un sujet donné.


ARTICLE V: LE CAHIER DE DOLEANCES

V-1 Nature
Le cahier de doléances, le lien privilégié entre les Parlementaires et le peuple, est consultable sur la gargote provençale.

V-2 Acces
Chaque habitant de la Provence libre peut y poser ses questions ou demander qu'un sujet soit traité par le Parlement


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MessageSujet: Re: BUREAU POLITIQUE (Mise à jour en continu)   Mer 31 Déc - 18:00

Une proposition de révision des statuts de l'armée.



Citation :
Article I : Engagement et renouvellement.

I.1Tout provençal peut dans les bureaux de recrutement demander à intégrer l’Ost comtal.

I.2 Les modalités d’engagement sont expliquée audit bureau de recrutement.

I.3 La durée maximale d'un serment est de deux mois. On peut entrer dans l'Armée à tout moment mais à chaque changement de Comte il faut renouveler son serment pour y rester. En fin d'engagement, tout soldat peut soit rempiler pour deux mois supplémentaires, soit quitter l'armée.

Article II: Hiérarchie et rôles au sein de l’armée.

III.1 Voici les membres de l'Armée de Provence :

1. Comte, chef de l'Armée de Provence

2. Général, est le chef de l’armée de Provence. Il a seul, avec le comte, autorité sur l’ensemble des membres de l’Ost. Il est conseiller extraordinaire au conseil comtal.

3. Capitaine, siège à l’Etat-major comme collaborateur à la défense mais n’a aucun rôle effectif au sein de l’armée. Il est en charge de la coordination entre les différents organes de la sécurité provençale.

4. Prévôt, siège à l’Etat-major comme collaborateur à la défense mais n’a aucun rôle effectif au sein de l’armée. Il est le responsable de la défense civile des villes.

5. Connétable, siège à l’Etat-major comme collaborateur à la défense et est en charge de la logistique militaire.

6. Major en charge des vétérans.

7. Commandeur en charge d'une circonscription.

8. Lieutenant en charge d'une garnison.

9. Adjudant pour seconder le lieutenant

9. Sergent pour gérer une Unité

10. Soldat et Soldat Première Classe

L’ordre ci-dessus reflète l’ordre hiérarchique de l’armée, excepté les Capitaine, Prévôt et Connétable qui ne dépendent que du Comte. Ces trois hommes sont la délégation du conseil au sein de l'armée et à ce titre ont, s'ils s'y mettent ensemble, un droit de véto sur les décisions du Général.

Les grades de sergent et d'adjudant peuvent être donnés par les lieutenants avec accord du commandeur, les grades de lieutenants sont donnés par le commandeur avec accord du Général et les grades plus hauts sont donnés par le Général et accord avec les membres de l’Etat-major.

III.2 L'Etat-major est composé par :
- Le Comte
- Le Général
- Le Capitaine
- Le Prévôt
- Le Connétable
- Le Major
- Les Commandeurs

III.3 Le Général est nommé conjointement par le comte et le marquis parmi les officiers de l’armée. Le Mandat d'un Général est illimité. Celui ci prend fin en cas de démission, de déménagement hors de Provence, ou encore de évocation par avis conjoint du comte et du marquis.

III.8 Le Comte est l’autorité militaire suprême, mais les ordres sont transmis aux hommes par le Général.
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